Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits réalisées sur le site la-fabrique-des-passions.fr par La Fabrique Des Passions, atelier de fabrication artisanale basé en Moselle, France, auprès de tout client, particulier ou professionnel.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur chaque fiche produit (matière, dimensions, prix).

Les pièces étant gravées à la commande, de légères variations d’aspect (veinage du bois, teinte naturelle des matières) peuvent exister d’un exemplaire à l’autre et ne constituent pas un défaut.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, calculés et affichés séparément avant validation de la commande.

La Fabrique Des Passions se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; seul le prix en vigueur au moment de la commande s’applique.

La commande est passée directement en ligne, via le panier puis le parcours de paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé dès la validation du paiement.

La Fabrique Des Passions se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige préexistant, de suspicion de fraude, ou d’indisponibilité du produit, avec remboursement intégral dans ce dernier cas.

Le paiement s’effectue en ligne, en totalité au moment de la commande, par carte bancaire ou PayPal.

Les transactions sont sécurisées par des prestataires de paiement tiers (Stripe, PayPal) ; La Fabrique Des Passions ne stocke à aucun moment les coordonnées bancaires du client.

Les modalités, délais et frais de livraison sont détaillés sur la page Livraison & retours.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif ; un retard raisonnable ne peut donner lieu à annulation ou indemnisation.

Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sauf pour les produits personnalisés (voir page Livraison & retours pour le détail).

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de non-conformité, le client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit, dans les conditions prévues par la loi.

Le traitement des données personnelles est détaillé sur la page Politique de confidentialité.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client peut recourir à une médiation de la consommation conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation, ou saisir la juridiction compétente.

Pour toute question relative à une commande : contact@la-fabrique-des-passions.fr